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Galère Immatriculation.

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Message par GranSport2008 Rennes Lun 16 Oct - 16:08

Salut à tous, fin juillet, dépose de dossier ANTS. après 2 mois d'attente, Tout est complet( sauf que l'instructeur me laisse le message suivant:

Les documents transmis ne permettent pas d'immatriculer votre véhicule. 
Le type variante version (TVV) n'ont pas été déclarés par le constructeur auprès du centre national de la réception des véhicules (CNRV). 
Veuillez vous rapprocher du représentant de la marque en France afin qu'il fasse le nécessaire auprès de l'UTAC
 ou qu'il vous fournisse une attestation d'identification détaillant les différentes caractéristiques techniques de ce véhicule.
?????
En bref, c'est à moi, avec un véhicule qui a été réceptionné au niveau communautaire de vérifier cela. 
Bien sûr, prise de contact avec Maserati qui se frotte déjà les mains pour me taxer 1340€ de COC et 2 mois de délai, alors que ce n'est pas ce que me demande l'instructeur.....
Je fournis le type mine ainsi que  la photo de la plaque d'identification gravée et sertie sur le chassis où figure le type M138ABC
et ce matin, nouveau message de l'ANTS.......


Comme demandé précédemment, merci de contacter le CONSTRUCTEUR afin qu'il déclare le TVV auprès du centre national de la récéption des véhicules. 
?????
et 2 minutes après:


 A défaut, si le constructeur ne peut s'en charger, merci de présenter le véhicule à la DREAL afin de recevoir une RTI. 

J'ai pris contact avec le CNRV qui m'a orienté vers l'UTAC.... J'attends leur retour
 De quoi devenir dingue. on me demande à moi, des documents que je ne peux avoir avec un  constructeur qui ne veut pas me transmettre les documents afférents à la série GranSport de 2006 et l'administration qui fait du zèle alors que le véhicule est en règle puisque la ligne K est renseignée correctement si quelqu'un a une solution..... je suis preneur.
c'est Maseratipeulamerde.

GranSport2008 Rennes

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olivier87bobo aime ce message

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Message par GranSport2008 Rennes Lun 16 Oct - 16:09

je ne vais quand-même pas faire une RTI alors que la voiture a été réceptionnée au niveau communautaire

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Message par epb0 Lun 16 Oct - 19:24

Elle vient d'où ta voiture ? 
Il y a marqué quoi en K ?
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Message par GranSport2008 Rennes Lun 16 Oct - 19:33

Elle vient des pays-Bas. Belgique et en K j'ai:  e3*98/14*00096*03

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Message par epb0 Lun 16 Oct - 20:16

e3*98/14*00096*03 -> même RCE que la mienne, c'est étonnant qu'il n'y ai pas de TVV....
Et donc pas de TVV sur ta carte grise Néerlandaises ?
epb0
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Message par GranSport2008 Rennes Lun 16 Oct - 21:55

sans doute une erreur. tu n'aurais pas  une idée pour m'aider à débloquer cette situation inextricable? as tu un Certif de conformité, toi?, avec ces infos?
une copie de carte grise que je pourrais lui transférer pour exemple. si on a le même "K" on a automatiquement le même type..... as tu un original Maserati avec le type ? Je ne sais plus quoi faire

GranSport2008 Rennes

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Message par epb0 Mar 17 Oct - 0:43

Non je n'ai pas de COC.

Ma voiture est e3*98/14*00096*01, contre e3*98/14*00096*03 pour toi. Cela veut dire que la tienne est la 3eme extension du dossier de RCE, alors que la mienne est de la 1ere extension du dossier de base qui est le e3*98/14*00096*00.


Des véhicules d'une même RCE peuvent très bien avoir des TVV différents (et même des moteurs différents, des boites de vitesses ou des carrosseries différentes).


Si l'équivalent de la carte grise que tu as ne comporte pas le TVV, j'ai peur que tu sois contraint de fournir un COC.
epb0
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Message par GranSport2008 Rennes Mar 17 Oct - 15:38

j'essaye de contacter le premier garage où a été immatriculé le véhicule

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Message par GranSport2008 Rennes Mer 18 Oct - 8:39

YEESSSSS, COC conservé par le premier garage.......ouf. espérons que cela lui convienne à l"autre gratte papier

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Message par GranSport2008 Rennes Lun 6 Nov - 11:42

Enfin, La belle est immatriculée

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olivier87bobo, fouine et RGsport aiment ce message

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