Derniers sujets
» Présentation Gransport 1977
par Gransport 1977 Aujourd'hui à 10:54

» Miniatures Maserati 1/43
par Princedead Hier à 15:53

» Elargisseurs de voies ou spacers
par xander Jeu 26 Mar - 14:22

» Bonjour à tous
par Princedead Mar 24 Mar - 22:47

» Problème GPS sur Granturismo S de 2009
par Empresario Lun 16 Mar - 22:16

» [Vidéo] Maserati 250F
par ALFIERI69 Dim 15 Mar - 17:19

» Maserati Levante Trofeo
par ALFIERI69 Dim 15 Mar - 17:11

» 4200CC : Problème pour engager la marche arrière et première.
par tonycharente Jeu 12 Mar - 21:28

» Qui sera le 100ème membre du club Casa Tridente ?
par Gransport 1977 Mer 11 Mar - 23:27

» Silencieux MASERATI 4200gt
par chris Mer 11 Mar - 13:11

» La carte des membres du forum et garages pour nos autos
par Gransport 1977 Mar 10 Mar - 7:29

» Garage Spécialisé dans les hauts de France
par ALFIERI69 Mar 10 Mar - 7:20

» Goodwood - Festival of Speed 2020
par ALFIERI69 Mar 10 Mar - 7:18

» Pare-chocs avant Gransport origine
par Gransport4200spyder Ven 6 Mar - 19:11

» Concorso d'Eleganza Villa d'Este
par GIGI Ven 6 Mar - 18:33

» MMXX - Supercar Maserati avec moteur 100 % Maserati
par GIGI Ven 6 Mar - 18:28

» Les anniversaires !
par ALFIERI69 Jeu 5 Mar - 18:43

» Présentation d'un Italien au sang chaud
par Vesper Jeu 5 Mar - 15:47

» Capote noire phase 2 pour 4200 spyder
par Gransport4200spyder Mer 4 Mar - 18:10

» 4200 un peu -spéciale-...
par Ghis9177 Dim 1 Mar - 9:20

» Vends Maserati Gtanturismo 4.2 de 2008 blu azzuro [en vente]
par GIGI Ven 28 Fév - 21:31

» [FrakassoR69] Alfa Romeo Giulia Quadrifoglio
par GIGI Ven 28 Fév - 21:29

» Concession Lyon
par Prudent69 Ven 28 Fév - 13:43

» Rétroviseur
par ALFIERI69 Jeu 27 Fév - 23:39

» Manomètre huile Coupé GT Cambiocorsa
par MY4200 Mer 26 Fév - 22:26

» 2019 la pire année depuis le lancement de la Ghibli
par Mabineralet Mer 26 Fév - 8:54

» DÉCHARGE RAPIDE DE MA BATTERIE : SIEGE CONDUCTEUR
par tonycharente Mar 25 Fév - 14:29

» Image de la semaine 73
par ALFIERI69 Dim 23 Fév - 12:02

» Sports d'Hiver en 3200 GT...
par ALFIERI69 Dim 23 Fév - 12:00

» On parle de nos belles dans Top’s Cars de février !
par epb0 Sam 22 Fév - 10:57

Facebook

-35%
Le deal à ne pas rater :
Volant Thrustmaster T150 RS pour Pc, Ps3 et Ps4
129.99 € 199.99 €
Voir le deal

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par FrakassoR69 le Lun 13 Jan - 9:42

Bonjour

je suis actuellement en cours de démarches pour faire immatriculer la Giulia et souhaite profiter de l'occasion pour faire le nécessaire afin d'éviter de me faire saisir la voiture en cas de grand excès de vitesse (ça peut aller très vite).

il y a un peu de tout sur le net et certaines choses évoluent.

Si une personne à les bonnes infos, je suis preneur.
merci
FrakassoR69
FrakassoR69
Membre donateur
Membre donateur

Messages : 926
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 38
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par epb0 le Lun 13 Jan - 11:44

Il faut que la carte grise soit à un autre nom et adresse.
Donc, tes parents, un cousin, un pote, ...

Après, il y a des solutions "exotiques", comme créer une société en Lituanie ou au Luxembourg, mais je ne connais pas en détail.

epb0
Membre expert
Membre expert

Messages : 557
Date d'inscription : 30/09/2015
Localisation : 91

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par Steph69 le Lun 13 Jan - 13:10

Ma camionnette est au nom de Madame (oui, même en Doblo on peut être au delà des vitesses autorisées Very Happy ), et la BMW que Véro utilise tous les jours est à mon nom. Il n'est plus possible d'immatriculer un véhicule au nom de ton fils comme j'avais pu le faire pour mon ex Alfa. Wink

Stéphane
Steph69
Steph69
Admin

Messages : 3117
Date d'inscription : 04/09/2015
Age : 45
Localisation : Clermont-Ferrand

http://www.toscaneauvergne.jimdo.com

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par FrakassoR69 le Lun 13 Jan - 13:43

ok merci  Bravo
je vais voir avec la famille alors (ceux qui ont 50% de bonus lol)
FrakassoR69
FrakassoR69
Membre donateur
Membre donateur

Messages : 926
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 38
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par epb0 le Lun 13 Jan - 16:08

Steph69 a écrit:Ma camionnette est au nom de Madame (oui, même en Doblo on peut être au delà des vitesses autorisées Very Happy ), et la BMW que Véro utilise tous les jours est à mon nom. Il n'est plus possible d'immatriculer un véhicule au nom de ton fils comme j'avais pu le faire pour mon ex Alfa. Wink

Stéphane
Si l'adresse est la même, la saisie se fera sans problème...

epb0
Membre expert
Membre expert

Messages : 557
Date d'inscription : 30/09/2015
Localisation : 91

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par juliusfromlr le Lun 13 Jan - 16:42

Pour rappel, la carte grise n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation. Seul l'acte d'acquisition / cession vaut titre de propriété.

Dans ces conditions, le fait que la carte grise ne soit pas à ton nom ne change rien en cas de gros excès de vitesse et que le juge décide de la confiscation du véhicule.

De plus, si l'acquisition est faite par ton épouse ou un membre de ta famille, le juge pourra aller rechercher comment a été financé le véhicule et s'il se rend compte que c'est toi qui a indirectement financé l'acquisition, le véhicule pourra être saisi.

A ce jour, la seule solution sans risque est de passer par un leasing ou location longue durée car tu n'es pas propriétaire du véhicule. 

Il existe également des solutions avec une immatriculation à l'étranger (généralement Luxembourg ou Andorre) mais il faut être prudent et analyser la situation au cas par cas car l'administration fiscale pourrait considérer que l'immatriculation a été réalisée dans un but purement fiscal et procéder à un redressement sur le fondement de l'abus de droit  Wink
juliusfromlr
juliusfromlr

Messages : 38
Date d'inscription : 02/01/2018
Age : 36
Localisation : Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par P'tit Coeur le Lun 13 Jan - 20:33

Deux noms sur la carte grise compliquent la vie pour une saisie, mais ce n'est pas une protection absolue.

Le plus simple, c'est de coupler avec une donation. Rapproche toi de ton notaire.

Si tu es marié en séparation de biens, tu fais une donation à ton épouse de X % de l'auto.
P'tit Coeur
P'tit Coeur

Messages : 250
Date d'inscription : 20/02/2016
Age : 43
Localisation : Isère

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par juliusfromlr le Lun 13 Jan - 20:47

Le fait qu’il y ait 2 noms sur la carte grise ne change absolument rien en cas de saisie car la carte grise n’est pas un titre de propriété mais simplement un titre de circulation.

La donation peut en effet être envisagée mais je commence a voir des cas où le juge essaie de remettre en cause la réalité de la donation pour pouvoir saisir le véhicule.

Ce n’est pas si simple que ça en pratique, et je sais de quoi je parle ;-)
juliusfromlr
juliusfromlr

Messages : 38
Date d'inscription : 02/01/2018
Age : 36
Localisation : Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par ALFIERI69 le Lun 13 Jan - 21:21

juliusfromlr a écrit:
Il existe également des solutions avec une immatriculation à l'étranger (généralement Luxembourg ou Andorre) mais il faut être prudent et analyser la situation au cas par cas car l'administration fiscale pourrait considérer que l'immatriculation a été réalisée dans un but purement fiscal et procéder à un redressement sur le fondement de l'abus de droit  Wink

Est-ce que le fait de faire un leasing au Luxembourg engendre les mêmes risques que ceux évoqués ci-dessus ?
Je ne fais pas ce genres d'opérations mais je comprends ceux qui les réalise quand on voit les dernières augmentations sur les malus Twisted Evil pale
ALFIERI69
ALFIERI69
Admin

Messages : 3361
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 43
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par FrakassoR69 le Mar 14 Jan - 8:22

P'tit Coeur a écrit:Deux noms sur la carte grise compliquent la vie pour une saisie, mais ce n'est pas une protection absolue.

Le plus simple, c'est de coupler avec une donation. Rapproche toi de ton notaire.

Si tu es marié en séparation de biens, tu fais une donation à ton épouse de X % de l'auto.

merci à tous !
c'est bien ce que je pensais, ce n'est pas si simple et évident qu'on pourrait le croire.

je suis en instance de divorce, donc difficile de jouer là dessus.
donation à une de mes sœurs peut être ?
je vais voir avec mon notaire préféré alors  mrgreen
FrakassoR69
FrakassoR69
Membre donateur
Membre donateur

Messages : 926
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 38
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par Steph69 le Mar 14 Jan - 9:07

Je me marre déjà en pensant à ce que notre notaire va te répondre. Je pense qu'il va te proposer de mettre la cg à son nom contre un gardiennage avec les clés ! Laughing

Plus sérieusement, je m'étais renseigné pour l'immatriculation au Luxembourg. Ça n'est valable pour nous que sur un véhicule neuf car le CT est également obligatoire à partir de 4 ans et doit être passé chaque année ensuite dans un des 4 centres agréés au Luxembourg. Wink

Stéphane
Steph69
Steph69
Admin

Messages : 3117
Date d'inscription : 04/09/2015
Age : 45
Localisation : Clermont-Ferrand

http://www.toscaneauvergne.jimdo.com

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par juliusfromlr le Mar 14 Jan - 11:43

ALFIERI69 a écrit:
juliusfromlr a écrit:
Il existe également des solutions avec une immatriculation à l'étranger (généralement Luxembourg ou Andorre) mais il faut être prudent et analyser la situation au cas par cas car l'administration fiscale pourrait considérer que l'immatriculation a été réalisée dans un but purement fiscal et procéder à un redressement sur le fondement de l'abus de droit  Wink

Est-ce que le fait de faire un leasing au Luxembourg engendre les mêmes risques que ceux évoqués ci-dessus ?
Je ne fais pas ce genres d'opérations mais je comprends ceux qui les réalise quand on voit les dernières augmentations sur les malus Twisted Evil pale

Bonjour Alfieri,

Faire un leasing au Luxembourg permet d'éviter un certain nombre de risques mais il y a également des contraintes car le leasing n'est généralement possible que sur un véhicule où il y a de la TVA "apparente" (véhicule neuf ou véhicule d'occasion avec de la TVA), il y a également une contrainte liée au contrôle technique qui doit être passé tous les ans à partir de la 4ème année.

Je pense que faire un leasing au Luxembourg est une solution envisageable pour un frontalier mais présente trop de contraintes pour un non-frontalier.
juliusfromlr
juliusfromlr

Messages : 38
Date d'inscription : 02/01/2018
Age : 36
Localisation : Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par juliusfromlr le Mar 14 Jan - 11:44

Steph69 a écrit:Je me marre déjà en pensant à ce que notre notaire va te répondre. Je pense qu'il va te proposer de mettre la cg à son nom contre un gardiennage avec les clés ! Laughing

Plus sérieusement, je m'étais renseigné pour l'immatriculation au Luxembourg. Ça n'est valable pour nous que sur un véhicule neuf car le CT est également obligatoire à partir de 4 ans et doit être passé chaque année ensuite dans un des 4 centres agréés au Luxembourg. Wink

Stéphane

Salut Stéphane, tu as été plus rapide que moi sur la contrainte liée au contrôle technique sur un véhicule d'occasion  Wink
juliusfromlr
juliusfromlr

Messages : 38
Date d'inscription : 02/01/2018
Age : 36
Localisation : Bordeaux

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par P'tit Coeur le Mar 14 Jan - 13:03

FrakassoR69 a écrit:
je suis en instance de divorce, donc difficile de jouer là dessus.
donation à une de mes sœurs peut être ?

A un enfant. Même mineur ça fonctionne pour une donation.

Une auto est un patrimoine comme un autre, la seule chose c'est qu'il faut bien entendu associer une valeur à cette transmission, valeur qui sera comptabilisée par les services fiscaux et comptera pour les exonérations prévues (de mémoire 100 k€ par parent et par enfant tous les 10 ans, mais peut être qu'il y a eu du changement sur les montants)
P'tit Coeur
P'tit Coeur

Messages : 250
Date d'inscription : 20/02/2016
Age : 43
Localisation : Isère

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par FrakassoR69 le Mar 14 Jan - 14:01

encore merci
donc si je résume :
- mettre la CG au nom de mon fils (7 ans)
- faire une donation à mon fils 
- modifier l'assurance pour qu'elle soit qd même à mon nom même si je ne suis plus propriétaire de la voiture ?

quid de la vente du bien ensuite ?
FrakassoR69
FrakassoR69
Membre donateur
Membre donateur

Messages : 926
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 38
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par Steph69 le Mar 14 Jan - 19:06

Non, tu ne peux plus immatriculer un véhicule au nom d'un mineur ni même d'un majeur ne disposant pas d'un permis de conduire.

Stéphane
Steph69
Steph69
Admin

Messages : 3117
Date d'inscription : 04/09/2015
Age : 45
Localisation : Clermont-Ferrand

http://www.toscaneauvergne.jimdo.com

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par ALFIERI69 le Mar 14 Jan - 21:20

juliusfromlr a écrit:
Steph69 a écrit:Je me marre déjà en pensant à ce que notre notaire va te répondre. Je pense qu'il va te proposer de mettre la cg à son nom contre un gardiennage avec les clés ! Laughing

Plus sérieusement, je m'étais renseigné pour l'immatriculation au Luxembourg. Ça n'est valable pour nous que sur un véhicule neuf car le CT est également obligatoire à partir de 4 ans et doit être passé chaque année ensuite dans un des 4 centres agréés au Luxembourg. Wink

Stéphane

Salut Stéphane, tu as été plus rapide que moi sur la contrainte liée au contrôle technique sur un véhicule d'occasion  Wink

Merci beaucoup juliusfromlr et Steph69 Carte grise pour éviter une saisie du véhicule 971578384
ALFIERI69
ALFIERI69
Admin

Messages : 3361
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 43
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par ALFIERI69 le Mar 14 Jan - 21:56

FrakassoR69 a écrit:
donation à une de mes sœurs peut être ?



Sinon, je suis volontaire pour la donation   lol!
ALFIERI69
ALFIERI69
Admin

Messages : 3361
Date d'inscription : 05/09/2015
Age : 43
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par P'tit Coeur le Mar 14 Jan - 22:18

Pas besoin, ce n'est plus possible depuis août 2018, de mettre la CG au nom de ton fils, seulement une donation en totalité ou en partie à ton fils. 

Pour la vente de l'auto, il faudra bien entendu que ton fils, où son représentant légal s'il est mineur soit d'accord
P'tit Coeur
P'tit Coeur

Messages : 250
Date d'inscription : 20/02/2016
Age : 43
Localisation : Isère

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise pour éviter une saisie du véhicule Empty Re: Carte grise pour éviter une saisie du véhicule

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum